EDITEUR
Vous consultez actuellement le site http://www.tyalice.com
Directeur de la publication : Process Tyalice
Conception-réalisation : Process Tyalice
DROITS
D'AUTEURS, DROITS A L IMAGE ET RESPONSABILITES
Ce site est celui de PROCESS TYALICE.
Les informations contenues dans ce site sont fournies sans garanties d'aucune
sorte, ni explicites ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes
techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes
à modification sans préavis. L'ensemble des contenus, pages, scripts,
icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive de
PROCESS TYALICE.
Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "PROCESS TYALICE" ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit de PROCESS TYALICE.
PROCESS TYALICE n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le présent site. Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas PROCESS TYALICE ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site Web ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre.
INFORMATIONS
NOMINATIVES
Les informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées
par le moyen des formulaires "en ligne", sont collectées dans
les conditions prévues par la loi. PROCESS TYALICE s’engage à
ne les divulguer à aucune tierce partie. Toute personne ayant fourni
ces données dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression des données la concernant. Pour l'exercer, envoyez
un message à : rasilibotz@gmail.com
En l'absence
de tout engagement contractuel, PROCESS TYALICE peut à tout moment supprimer
toute information ou toute référence sur le site ou même
suspendre ledit site et ce discrétionnairement et sans préavis.